[A3][Histoire] Codex des Lois Immuables d'Arkalym

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[A3][Histoire] Codex des Lois Immuables d'Arkalym

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:44


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La Constitution :
La constitution est destinée à ceux qui envisagent une carrière politique ou juridique au sein de l'Empire. Pour les autres, elle ne servira que d'agrément RP. C'est un document lourd qui n'est indispensable à personne.
Constitution de 01, modifiée en 95

Les Edits et ordonnances :
Les Edits sont les lois imposées par le Ratzys. Ils font office de lois.
Ils définissent principalement les tâches et fonctions des guildes cultuelles. Outre les juristes et politiciens, ils concernent les membres des cultes et dirigeants de guildes. Pour les autres, il servira à mieux cerner les relations entre les HD et le reste du monde. Très utile pour ceux qui souhaitent s'investir dans la campagne et mieux connaitre le monde.
l'Edit des Saint-Patrons (Gaëlle / Grande Céphéide / Lois Immuables)
l'Edit des Fléaux (Fléaux)
Ordonnance du 18 Melabta 81
Ordonnance du 26 Juyran 131

Les Codex :
Ce sont les documents que chacun se doit de connaitre.
Ils sont divisés en deux parties : la première est facultative et concerne surtout les catégories citées au-dessus ; la seconde concerne tous les joueurs. C'est le seul document qu'il est indispensable de connaitre un minimum.
Il y aura un codex par Royaume. A défaut c'est le Codex des lois du Royaume de Constance qui sera utilisé.

Annexes :
Glossaire (une aide au vocabulaire employé et un peu de culture médiévale en prime pour les amateurs)
Quid du codex des Lois Immuables (version simplifiée du codex utilisant un système de questions/réponses)

[Note : tous ces documents pourront être modifiés sans préavis et à postériori si nous constatons des erreurs ou des incohérences. Nous tâcherons de rendre ces changements RP le plus souvent possible.]


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Glossaire

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:45



Seigneur : Possesseur d'un fief, d'une terre.
Seigneurie : Autorité d'un seigneur ; territoire sur lequel s'étend cette autorité (comprends un domaine, avec réserves seigneuriales et tenures libres ou serviles, ainsi que des droits divers déterminés par la Loi.
Fief : Domaine noble qu'un vassal tient d'un seigneur, à charge de redevance et en prêtant foi et hommage.
Tenure : Terre que concède un seigneur, tout en en gardant la propriété.
Réserve seigneuriale : la réserve est le domaine que le seigneur féodal va garder retenir à son profit. Il comporte l'essentiel des outils de production ou de transformation, comme les fours, les Lavoirs, les moulins, les forges, les ateliers.
Il comporte aussi, en tant que domaine, des terres arables, cultivées.
La réserve du seigneur comprend encore des cours d’eau, des étangs, et il possède des viviers à poisson. Il installe aux abords des moulins des pêcheries. La réserve seigneuriale s’étend aussi sur les forêts, qui constituent des réserves de chasse. La coutume prévoit des droits d’usage de la forêt.

Chevalier : qualité attribuée, par la cérémonie de l'adoubement, à un Noble. Le chevalier met son épée au service du droit et de la défense d'un lieu saint.
Chevalerie : corps religieux, militaire et hospitalier chargé de la défenses des lieux saints.
Baron,onne : Grand du Royaume. Possesseur du titre de noblesse entre celui de chevalier et celui de vicomte.
Baronnie : Seigneurie. terre d'un Baron.
Vicomte, esse : Titre de noblesse immédiatement inférieur à celui de comte. Un vicomte est :
   * soit un officier suppléant un comte dans son gouvernement, dans les villes secondaires d'une province (chefs-lieux d'un pagus), ou l'administration de la justice (on dit aussi lieutenant d'un comte),
   * soit le fils cadet d'un comte,
   * soit le seigneur d'une terre titrée « vicomté », dépendant le plus souvent d'un « comté ».

Vicomté : Titre attaché à une terre appartenant à un Vicomte.
Comte, esse : fonctionnaire révocable par le Roy chargé d'administrer les circonscriptions appelée pagi. Titre de noblesse entre ceux de marquis et de vicomte.
Comté : Domaine qui donne la qualité de Comte.
Marquis : Titre de noblesse entre ceux de duc et comte. Vassaux du Roy ou de l'empereur. Le titre de marquis correspond à un commandement militaire, sur une région frontalière (dite marche ou marquisat). Le marquis est un comte doté de pouvoirs militaires lui permettant de lever le contingent de l’armée sans en avoir reçu l’ordre du souverain. Cette extension de l’autorité comtale se justifie par le fait qu’il s’agit d’un comté situé à la frontière du royaume et donc particulièrement exposé, et qu’en cas d’invasion, une réaction militaire rapide doit être possible. C’est également cette autorité accrue qui permet au marquis
d’avoir un rang hiérarchique supérieur à celui de comte, mais inférieur à celui de duc, puisque celui-ci exerce, au nom du souverain, une autorité militaire et judiciaire sur plusieurs comtés.
Marquisat ou Marche territoriale : désigne la seigneurie bordant une frontière. Il désigne avant tout une région frontalière avec les confins. Le marquisat est composé de trois baronnies et d'au moins trois châtellenies ou de deux baronnies et de six châtellenies.
Duc : Souverain d'un duché. Titre de noblesse le plus élevé. Vassaux du Roy ou de l'Empereur, ils ont pour vasseaux les comtes.Le duc est assimilable à une sorte de gouverneur général. Il exerce, au nom du souverain, des pouvoirs de nature militaire et judiciaire sur un ensemble de comtés. Tous les ducs portent le titre de "cousins du roi", partagé avec les grands officiers de la couronne.
Duchés : Ensemble des terres et seigneuries auquel le titre de duc est attaché.
On distingue les ducs et pairs, qui siégent au parlement; les ducs héréditaires, et les ducs à brevet, dont le titre n'est point transmissible.
En outre duchés sont hiérarchisés :

  1. les duchés-pairies : ils donnent à leur titulaire les privilèges des pairs du Royaume, dont le droit de séance à l'assemblée impériale. Les lettres patentes de création de ces duchés-pairies doivent être enregistrées auprès de l'assemblée impériale et du corps des Lois Immuables. Si cette formalité n'est pas accomplie, le duché n’est pas héréditaire. Les ducs et pairs ont comme possibilité de démissionner de leur pairie en faveur d’un de leurs héritiers qui recevait alors un autre titre ducal, le pair démissionnaire gardant le sien. Ainsi, nombre de titre ducaux sont "dédoublés" entre le père et le fils.
  2. les duchés non pairies : le titre ducal est héréditaire selon les lettres patentes d’érection, mais le titulaire n’est pas pair et ne peut donc sièger à l'assemblée impériale. Comme les duchés-pairies, les duchés "simples" doivent être enregistrés auprès de l'assemblée impériale et du corps des Lois Immuables.
  3. les ducs à brevets d'honneur : il ne s’agit pas à proprement parler de duchés, mais de titre ducaux accordés par le souverain à des individus - et non à des fiefs. Ce titre n'est pas héréditaire, il n’y a donc pas à l’enregistrer auprès de l'assemblée impériale et du corps des Lois Immuables. Les ducs à brevet d’honneur jouissent de tous les privilèges des ducs non pairs.

Prince-abbé : Un prince-abbé est le supérieur d'une abbaye dont les possessions forment une principauté.
Prince-évêque : titre de noblesse que portent les évêques qui gouvernent une principauté d'Empire ou ont reçu le titre de prince du Saint Empire d'Arkalym.
Vidame : Vidame est un titre de noblesse assez rare. Le vidame est à l'origine celui qui mène l'armée d'un évêque et exerce au nom de celui-ci un certain nombre de droits féodaux. Le titre de vidame est intégré à la hiérarchie nobiliaire considéré comme équivalent à celui de vicomte. Certains titres de vidames sont attachés à des fiefs, d'autres sont héréditaires.
Principauté : on parle de principauté pour distinguer une entité politique de premier ordre à l'intérieur d'un État souverain et englobant d'autres entités secondaires. Il peut s'agir d'un comté, d'une marche ou marquisat ou d'un duché.
Il peut aussi s'agir d'une terre, seigneurie ou petit état auquel est attaché le titre de prince ou qui est gouverné par un prince.

Constitution
Edit
Loi
Ordonnance



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Re: [A3][Histoire] Codex des Lois Immuables d'Arkalym

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:45



C'est très long et pas très apétissant tout çà. Je dois vraiment tout lire ?
Que nenni. tu trouveras le détail de ce que tu dois lire au début du codex.
En gros les joueurs doivent connaitre les lois de Constance, la partie infraction pour éviter les mauvaises surprises. Tout le reste est essentiellement prévu pour les chefs de guildes et les personnages à la recherche d'animation "politiques", cela sera utile pour la campagne aussi à l'occasion. Le reste c'est du background, de l'ambiance. Note que cela ne nous empêche pas de l'avoir fait sérieusement et qu'il a vocation à être cohérent et applicable.

J'ai noté des détails qui ne sont pas clairs, voire des éléments incohérents. C'est normal ?
Non, du tout. Je t'invite à MP un dm Campagne pour lui signaler le problème. Il te répondra via le quid ou en corrigeant le codex.

Dans les animations que j'ai faite, les choses m'ont semblé moins nettes que sur le codex. C'est normal ?
Oui. tout comme notre constitution et nos lois, le codex est la lettre, il a vocation à s'appliquer partout et en toutes circonstance. Cependant l'Empire n'est pas au mieux de sa forme et il est loin d'être appliqué partout.

Hà bon ? Et où est-il appliqué ?
Constance et ses terres proches. Tous les domaines des nobles, Dans les Royaumes nains et elfes, il est appliqué avec des variantes locale plus ou moins grandes. Les Royaume gobelin et félidés l'appliquent en partie aussi.

Où n'est-il pas appliqué ?
Myrrhinil refuse l'autorité du Ratzys, elle considère l'Ombreterre comme son Empire et a toujours refusé de s'y soumettre. C'est la raison de son intégration à la maison des Fléaux.
Fel non plus ne les applique pas et les rares terres de ses fervents en occident sont le plus souvent rebelles et les conflits assez fréquents.
Les territoires contrôlés par les Drâkons, le Royaume Orc au nord-est, le Grand-Nord, le labyrinthe des sables et même une partie de la marche d'Orient ne sont que peu voire plus du tout sous le contrôle effectif de l'Empire depuis la catastrophe en Orient et les incidents qui l'ont précédée (Raz-de-marées, problème climatiques, etc.).

J'aimerais bien en savoir un peu plus mais j'ai franchement pas envie de lire tout çà... J'ai rien compris... Vous pouvez me faire une petite synthèse ?
On peut aborder l'organisation de l'Empire de façon assez simple (tout ce qui suis sous-entends : "en accord avec les principes de la constitution et des lois qui en découlent"):

C'est quoi l'Empire ?
L'Empire d'Arkalym prétend diriger tout le monde d'Arkalym. Dans les faits il en est bien loin. Ni le(s) autre(s) continent(s) ne sont sous son contrôle, ni l'Ombreterre, ni l'Orient et même une partie de l'occident échappe à son contrôle.
Dans la pratique l'Empire c'esttout les reste.

Qui commande ?
Le Ratzys dirige l'Empire. Il désigne son successeur.
Les Roys (ou titre équivalent) dirigent les Royaumes et les organisent en fonction de leurs traditions. La charge est héréditaire.
Des Nobles dirigent des duchés, comtés, baronnies etc.
Des Clercs dirigent des Vidame et aux fiefs religieux.
Les terres sauvages sont sous le contrôle de Gaëlle et des cercles druidiques.

Qui décide ?
Il y a une assemblée impériale composée pour moitié de représentants de la noblesse et pour moitié des représentants des guildes. Ils forment la Cour de Nacre et votent les Lois pour l'Empire.
Ils votent aussi les Lois de Constance et désignent le nouveau Roy de Constance si besoin (pas de successeur).

Les lois sont les mêmes partout ?
Virtuellement oui. Dans la pratique comme pour le reste il y a des différences : sans parler de ceux qui ne les appliquent pas, chaque Royaume a le droit de greffer ses propres lois (liées aux coutumes et à l'usage) tant qu'elles ne viennent pas contredire celles de l'Empire. Dans le cas contraire, l'Empire peut imposer sa Loi par la Force, mais il ne l'a presque jamais fait. Par contre, il a toujours accueilli avec bienveillance ceux qui faisaient appel à ses lois pour casser le jugement à leur encontre dans leur royaume. Cette décision est dans la plupart des cas synonyme d'exil.

Quel est le rôle des Lois Immuables ?
Le corps des Lois Immuable est une organisation impériale directement rattachée au service de l'Empire. C'est en gros l'administration impériale. Elle a pour mission de certifier les lois, de les archiver et de les promulguer.
Elle a aussi pour fonction d'enquêter sur les éventuels actes de déstabilisation de l'Empire et de lutter contre les forces du "chaos". C'est la partie Inquisition.
Les Lois immuables archives aussi tous les actes légaux, déclarations administratives, plans pour le cadastre ainsi que tout ce qui relève du savoir (par opposition aux mystères de la magie).
C'est aussi l'organisme de prélèvement des taxes et impôts.
Dans leur domaine de compétence, ils ont presque tous les pouvoirs en matière d'enquête. Par contre ni la police, ni la Justice ne sont de leur ressort.
Le Consortium des Lois Immuables est patronné par Peltyn et Urdhal.

Quel est le rôle du Conclave ?
Il a les même attribution que le corps des Lois Immuables mais dans le domaine de la magie exclusivement.
Le Conclave est patronné par le Grand Esprit.

Quel est le role des cercles druidiques ?
Les cercles druidiques ont pour mission de gérer et d'entretenir les domaines impériaux, de cartographier le continent et de recenser la faune et la flore. Ils ont un peu le même type d'autorité que les deux précédents pour le reste, mais dans leur domaine : la Nature. Leur pouvoir policier est un peu plus grand du fait même du manque de civilisation (et donc de force armée) dans leur juridiction.
Les Cercles druidiques sont patronnés par Gaëlle.

Quel est le rôle de la Céphéide ?
C'est l'organisation la plus difficile à cerner : La céphéide n'est ni une administration, ni une église, elle n'a aucune autorité de quelques sorte que ce soit en dehors des Ordres de chevaliers et Templiers des fiefs du clergé.
La Céphéide a pour mission d'organiser les missions de l'Empire. Pour ce faire elle est financée par l'Empire, et par les donations privées. Elle organise des Maisons qui supervisent certains domaines comme :


  • La Maison de Justice : Bâtiment et personnel administratif financé par la céphéide, la maison de justice regroupe tous les tribunaux impériaux.
  • La Maisons des Peuples : Bâtiment et personnel administratif financé par la céphéide, la maison des peuples regroupe les deux assemblées.
  • La Maison de la Paix : Bâtiment et personnel administratif financé par la céphéide, la maison de la paix regroupe toutes les ambassades.
  • La Maison Hospitalière : Bâtiment et personnel administratif financé par la céphéide, la maison hospitalière regroupe l'hopital, l'hospice, les maisons closes, etc.
  • etc. (il existe d'autres maisons)

Dans la pratique, ce sont les Maisons qui constituent la Céphéide : ce sont les représentant des Maisons qui ont en charge la gestion de la Céphéide.
La Grande Céphéide est patronnée par Bréon, Le Grand Esprit, Isalya de Shaëlyas et Zéphalyn.

La Maison des Fléaux ?
C'est un lieu de réclusion pour les disciples des homes-dieux réfractaires à l'Empire, au Ratzys et au panthéon de l'Un. Actuellement, Fel et Myrrhinil sont ses "pensionnaires"

L'âme noire ?
c'est une guilde comme une autre qui a été fondée quelques semaines avant l'acquittement de Cynalkar, à ceci près qu'il a annoncé son patronage de la guilde (partagé avec Elya). L'âme noire a la prétention de faire un peu la même chose que les services de l'empire (les précédents) mais en mieux et leur vocation est clairement lucrative.
On y trouvera donc un peu de tout ce qui a été dit.

Que sont les chevaliers d'argent ? Qui dirige les dirige ?
Le Roy et par délégation ceux que l'on nomme la Main dirigent la Garde Royale autrement nommée les chevaliers d'argent. La Garde Royale assure le maintien de l'ordre à l'intérieur des frontières.
Chaque Royaume possède sa propre garde.

Que sont les chevaliers d'or ? Qui les dirige ?
L'Emperator Ratzys commande l'Ost Impériale dont le principal corps armé est l'Ordre des Chevaliers d'Or, patronné par Bréon. L'Ost Impériale assure le maintien hors des frontières du Royaume de Constance.

Qui d'autre fait partie de l'Ost impériale ?
Les Ordres chevaliers et templiers ont pour mission d'assurer la sécurité des temples et fiefs du clergé, ainsi que de celle de l'Empire, donc ils sont rattachés à l'Ost Impériale.
La légion est le corps militaire impérial patronné d'Elya, il regroupe tous les immigrants, tous les parias et autres transfuges d'Arkalym qui souhaitent intégrer l'Empire et acquérir la citoyenneté Constantine. (elle patronne aussi l'Arène et les Gladiateurs).

A quoi servent tous ces tribunaux ?
Chacun d'entre eux à une mission spécifique :

  • Le tribunal civil juge des affaires classiques
  • Le tribunal des Lois, juge sur la forme des lois et en cassation des décisions de Justice
  • Le tribunal de l'honneur juge sur le fond des lois et en cassation des décisions de justice
  • La Haute cour, juge des affaires criminelles et des affaires "spéciales"

Toutes ces cours sont indépendantes vis à vis des autres pouvoirs

Cette rubrique s'agrandira au fur et à mesure de vos question.

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