[A3][Histoire] Les Édits et Ordonnances

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[A3][Histoire] Les Édits et Ordonnances

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:40



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Edit des Saint-Patrons

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:42


Nous, Imperator Ratzys par la grâce des Arcanes et par la loi constitutionnelle de l'Empire, à toutes et à tous présents et à venir, salut.
Par mon Edit, L'Assemblée Impériale a décrété, et Nous voulons et ordonnons ce qui suit :

Qu'il soit accordé aux Homme-Dieux issu du Panthéon de l'Un et agissant en conformité avec la Constitution, dans l'intérêt des Arcanes, d'Arkalym et de l'Empire du Ratzys, les droit et devoirs suivant en vertu du patronnage des oeuvres impériales et de son administration générale :

Titre I - Des Organismes Impériaux et des Guildes :
"Il sera créé et organisé un établissement général de secours publics, pour élever les enfants abandonnés, soulager les pauvres infirmes, et fournir du travail aux pauvres valides qui n'auraient pu s'en procurer.
       Il sera créé et organisé une instruction publique commune à tous les citoyens, gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes et dont les établissements seront distribués graduellement, dans un rapport combiné avec la division de l'Empire."


Article premier :
       Ces organismes seront sous la bienveillante tutelle de la grande Céphéide et sous le Haut-patronnage des Arcanes de la Loi et du Bien, de la vie et de la création, de la magie, du plaisir et de la beauté et de leurs représentants.

Article 2 :
       Charge est donnée aux représentants de la Grande Céphéide d'établir le Budget de l'Empire, de le soumettre à la certification du corps des Loi et à la sanction de l'Assemblée Impériale et du Ratzys, puis de le répartir selon les indications des ministres ;

Article 3 :
       Charge est donnée aux représentants de la Grande Céphéide de collecter et de distribuer des fonds privés, d'organiser les maisons chargées de la mise en place et de la gestion des structures prévues par la Constitution ou par les lois en découlant.

Article 4 :
       Charge est donnée aux représentants de la Grande Céphéide d'organiser les lieux d'accueil et de rassemblements dans lesquels siègeront les assemblées définies par la Constitution.

"Il sera créé un établissement général de contrôle et de vérification des activités des représentants mandatés de l'Empire, de surveillance du respect de la conformités des lois avec la présente constitution et toutes les actes légaux en émanant, de recensement des biens et population, d'archivage des documents officiels et légaux..
Il sera créé un établissement général de prélèvement des taxes, de contrôle et de gestion des biens et valeurs publiques, du commerce et de la monnaie, communément nommé Trésor de l'Empire.
Il sera créé un ordre destiné à la surveillance et au maintien des principes de la constitution, des lois de l'Empire et du Ratzys."


Article premier :
       Ces organismes seront sous l'impartiale tutelle du corps des Lois Immuables et sous le Haut-patronnage des Arcanes de La Loi et des Sciences et de leurs représentants.

"Il sera créé un établissement général de contrôle et de vérifications des activités magiques des organisations et citoyens de l'Empire, de surveillance du respect des lois en matière de pratique de la magie."

Article premier :
        Cet organisme sera sous la haute tutelle du Conclave et sous le haut patronage de l'Arcane de la magie et de ses représentants.

"Il sera créé un établissement général chargé de la gestion du domaine Impérial  et des territoires sauvages, reconnus en tant que partie du Domaine impérial. Cet établissement aura en charge la cartographie précise de l'Empire ainsi que de l'étude et la préservation des espèces vivantes, plantes et animaux, et de ses ressources naturelles."

Article premier :
        Cet organisme sera sous la haute tutelle des cercles druidiques et sous le haut patronage de l'Arcane de la Nature et de ses représentants.

Titre II - Des Lois et tribunaux de loi :

"Il sera fait un code de lois civiles communes à tout l'Empire et un code de Lois spécifiques à chaque Royaume. Tribunaux civils seront crées sur tous les territoires de l'Empire selon les modalités fixées par l'Assemblée Impériale. Un Tribunal Impérial des Lois sera créé pour juger sur la forme les lois et décisions de loi au sein de l'Empire ; et un Tribunal Impérial de l'Honneur pour juger sur le fond des lois et décisions de loi au sein de l'Empire. Une Haute Cour sera créée pour juger des affaires relevant de la stabilité de l'Empire, en conformité avec la présente constitution et les Lois et Edits qui en découleraient. Chacun de ces tribunaux sera libre et autônome dans ces décisions vis à vis du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif.
Droit sera accordé à chaque citoyen de demander la révision de sa peine tant sur le fond que sur la forme auprès des Tribunaux Impériaux. Il sera nommé un office de tutelle chargé d'évaluer la validité des recours."

Article premier :
       Charge est donnée à l'Assemblée Impériale de fixer la loi.

Article 2 :
       Charge est donnée au corps des Lois Immuables d'en certifier l'authenticité, la validité et de les promulguer par tous les moyens à sa disposition.

Article 3 :
       Charge est donnée au corps de la Grande Céphéide d'en assurer la gestion et le fonctionnement et la mise en place par l'édification et l'entretien de bâtiments et des personnels nécessaires à son bon fonctionnement.

Article 4 :
       Ces tribunaux seront sous l'impartiale tutelle du corps des Lois Immuables et sous le Haut-patronage des Arcanes des Lois et des Sciences et de leurs représentants,   de la grande Céphéide et sous le Haut-patronage des Arcanes de la Justice et du Bien, de la vie et de la création, de la magie, du plaisir et de la beauté et de leurs représentants.

Article 5 :
        Nul ne pourra prétendre à être membre de plusieurs de ces tribunaux. Libre-mandat est donné à chacune des tutelles de fixer les modalités de nomination en accord avec les Lois et la constitution.

Articles 6 :
        Juge des Lois et Juges de l'Honneur seront formés et mandatés afin d'effectuer ces tâches. Juges civils et Haut-juges seront désignés selon les modalités fixée par la Constitution et la Loi.

"Il sera établi des fêtes religieuses et civiles pour conserver le souvenir de la Révolution de l'Un, entretenir la fraternité entre les citoyens, et les attacher à la Constitution, à l'Empire et aux lois."

Article premier :
Ces fêtes seront célébrée dans tout l'Empire dans le respect des usages de chaque Royaumes et des spécificités de chaque territoire.

Article second :
      Aucune de ces célébrations ne pourra être refusée au peuple au sein de l'Empire.

(suit le calendrier officiel des fêtes)


Terres et titres de pairs seront alloués à leur clercs et représentants consacrés au titre du domaine impériale, des terres sauvages et des colonies en récompense de la reconnaissance de l'Empire. Les Ordres chevaliers et templiers créés seront rattachés à l'Ost Impériale.

Devoir sera donné à leurs repésentants de siéger à la Cour de Nacre chaque fois que l'Imperator Ratzys l'exigera.


Mandons et ordonnons à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs territoires et ressorts respectifs, et exécuter comme loi immuable. En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau impérial.


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Edit des Fléaux

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:42



En raison de la volonté répétée et à mainte reprise manifestée de Fel, l'Homme-Dieu, à reconnaître le Panthéon de L'un et l'Autorité Impériale exercée par l'Imperator Ratzys et à s'y soumettre, comme en étant partie,
En raison de la volontée répétée et à maintes reprises manifestée de Myrrhinil Celibehn, à reconnaitre l'Autorité Impériale exercée par l'Imperator Ratzys,

Nous, Imperator Ratzys par la grâce des Arcanes et par la loi constitutionnelle de l'Empire, à toutes et à tous présents et à venir, salut.
Par mon Edit, L'Assemblée Impériale a décrété, et Nous voulons et ordonnons ce qui suit :

Il est ordonné qu'une Maison des Fléaux soit bâtie dans le Quartier du Temple de l'Un, qu'elle soit isolée du reste de la cité.
Il est ordonné que tous les Hommes-dieux se mettant de leur propre fait en dehors des Lois, que ce soit par leur rejet du Panthéon de l'Un ou par leur refus de se soumettre aux Lois de l'Empire ne soient autorisés à fouler le sol de l'Empire qu'en ce lieu.
Il est ordonné que tous les fidèles de ces Hommes-Dieux se reconnaissant dans la fronde de leur Homme-Dieu ou reconnus comme tels au regard de la loi et après un procès équitable en haute cour de justice y soient cantonnés.
Il est ordonné que toute puissance divine ou planaire agissant contre la volonté des Arcanes ou contre les intérêts de l'Empire d'Arkalym ainsi que tout citoyen s'associant à leurs crimes y soit détenus jusqu'à ce qu'un procès équitable leur soit rendu.

Charge leur reviendra d'entretenir et de gérer les lieux selon leurs propres règles et lois sous la surveillance du Corps des Lois Immuables.

Nul Homme-Dieu sous le coup d'un rattachement à la maison des Fléaux ne pourra plus faire bâtir Temple ni faire acte de prosélytisme hors de ce lieu.

Tout contrevenant à une peine en maison des Fléaux sera considéré comme ennemi de l'Empire et devra être neutralisé par tous les moyens civils et militaires mis à la disposition des autorités.

Mandons et ordonnons à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs territoires et ressorts respectifs, et exécuter comme loi immuable. En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau impérial.


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Ordonnance du 18 Melabta 87

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:43


Nous, Imperator Ratzys par la grâce des Arcanes et par la loi constitutionnelle de l'Empire, à toutes et à tous présents et à venir, salut.
Par mon Edit, L'Assemblée Impériale a décrété, et Nous voulons et ordonnons ce qui suit :

En raison des graves évènements ayant eu lieu sur Nos Terres d'Orient qui ont conduit à la dévastation du Duché-pair de Kandalyr, à la mort de ses héritiers et dirigeants ainsi que des représentants de l'autorité impériale, de la population civile, de la faune et de la flore locale,
En raison des soupçons d'usage illégal de la magie et du recours aux Reliques de l'Un,
En raison des soupçons de complots et de trahisons contre les autorités impériales en fonction, ayant pour but de déstabiliser l'Empire,
En raison du soupçons de violation de la Constitution des des lois de l'Empire,
En raison des soupçons de meurtre sur l'auguste Urdhal, homme-dieu en charge de l'Arcane des Lois,

Après avoir reçu et pris acte de la décision du Saint Ordre de l'Inquisition de ne plus pouvoir assumer ses fonctions en toute impartialité en raison de l'implication supposé de Urdhal dans les faits constatés,
Après avoir reçu et pris acte de la décision du Conclave de ne pas pouvoir assumer ses fonctions en toute impartialité en raison de l'implication du Grand Esprit dans les faits constatés,
Après avoir reçu et pris acte de la décision des cercles druidiques de ne pas pouvoir assumer leurs fonctions en toute impartialité en raison de l'implication de Gaëlle dans les faits constatés,

Après avoir reçu et pris acte des conclusions du tribunal civil constatant son incompétence pour exercer une procédure en justice à l'encontre des Homme-Dieux,
Après avoir reçu et pris acte des conclusions du tribunal de l'honneur constatant son incompétence pour exercer une procédure en justice à l'encontre des Homme-Dieux,
Après avoir reçu et pris acte des conclusions du tribunal des Lois constatant son incompétence pour exercer une procédure en justice à l'encontre des Homme-Dieux,

Suite à la lecture des rapports et comptes rendus des enquêtes préliminaires,

Il sera constituée une Haute Cour qui entendra témoignages, lira actes et déclaration et diligentera enquêtes complémentaires nécessaires à la détermination des rôles et complicités dans cette affaire afin de déterminer le rôle et la responsabilité de chacun des protaganistes.

En raison de l'implication constatée des hommes-dieux, l'Imperator Ratzys présidera séances et rendra verdict,
Le jury sera constitué de 12 membres nommés par l'Imperator Ratzys.
Ils auront pleins pouvoirs d'enquête et d'interrogatoires, pourront mobiliser tout ou partie des ressources administratives et militaires de l'Empire pour établir la vérité et rendre justice.

En raison des soupçons qui pèsent sur Fel, il ne pourra être libéré de l'astreinte à la Maison des Fléaux jusqu'à ce que verdict final soit rendu,
En raison des soupçons qui pèsent sur Cynalkar, il devra se soumettre à l'astreinte de la Maison des Fléaux jusqu'à ce que verdict final soit rendu,

Les représentants de leurs ordres et membres de leur clergés seront arrêtés et astreints à la maison des fléaux, tout droit leur sera retiré, leurs biens et fortunes seront saisies et bloquées, leur titre confisqués, jusqu'à ce que verdict final soit rendu.
Tout contrevenant sera jugé pour hautre trahison.

Chaque personne ayant de près ou de loin participé à ces évènements devra déposer sous la foi du serment,
Tout contrevenant sera jugé pour haute trahison.

Chaque Homme-dieu sera invité à apporter son témoignage et à accepter d'assumer toute responsabilité et toute décision qui émanerait de la Haute Cour.
Tout contrevenant sera astreint à la Maison des Fléaux jusqu'à ce que verdict soit rendu.

Mandons et ordonnons à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs territoires et ressorts respectifs, et exécuter comme loi immuable. En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau impérial.





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Ordonnance du 26 juyran 131

Message par Theyr le Ven 2 Mar - 20:44


Nous, Imperator Ratzys par la grâce des Arcanes et par la loi constitutionnelle de l'Empire, à toutes et à tous présents et à venir, salut.
Par mon Edit, L'Assemblée Impériale a décrété, et Nous voulons et ordonnons ce qui suit :

Preuve ayant été faite que Cynalkar aura tenté d'alerter les populations des graves évènements à venir sur les terres de Kandalyr,
Preuve ayant été faite que cynalkar a participé activement à la défense des terres impériales face à la menace et dépossédé Fel du Démon-Gardien qui empêchait sa neutralisation,
Preuve ayant été faite que ni Cynalkar ni aucun de ses représentants, membres de son clergé ou supposé fidèle n'ont usé d'une Relique, en particulier de l'Archet de Contagion qui provoqua la ruine de l'Orient,
Cynalkar, ses réprésentants et les membres de son clergé sont lavés de tout soupçons et rétablis dans leurs titres et droits et fonctions.

Preuve ayant été faite que Cynalkar aura usé de Démons afin de réprimer dans le sang les émeutes et la panique en la cité de Kandalyr laissée sans autorité à la merci des forces de Fel, il lui sera accordé le bénéfices du doute quant aux exactions commises par ces derniers.

Preuve ayant été faite que Le dénommé Paul fut l'unique responsable de l'usage de l'archet de la Contagion, qu'il en usa en pleine connaissance des conséquences possibles, il est reconnu coupable de la ruine de l'Orient.
Son illustre rôle dans la libération ne hommes-dieux et dans la défense des intérêts vitaux de l'Empire ne pourront dans ce cas être retenus comme circonstances atténuantes.
Attendu qu'il trouva la mort dans ces évènements, il est condamné à la peine des 3 mères par contumace, son nom sera ôté des registres et toute trace de celui-qu'il fut sera effacée.
Seul le souvenir de ses actes et de leur conséquences pourra être consigné.

Preuve étant faite que Fel aura ordonné et dirigé ses armées contre un territoire de l'Empire, qu'il aura refusé de se soumettre à l'autorité impériale manifestée par Urdhal et le Séraphin Viktor de Kandalyr, en raison de sa volonté persistante et à mainte reprise renouvelée de s'emparer des terres impériales, le maintien de Fel en Maison des Fléaux est ordonné. Nulle demande en grâce ne pourra plus être formulée avant 500 ans. Tous les biens, titres et droits lui appartenant lui seront retirés.
Ses représentants et les membres de son clergé seront soumis à une astreinte en maison des Fléaux. Les fidèles reconnus seront eux aussi privés de leurs titres et droits et ne pourront assumer aucune charge ni représentation au sein de l'Empire.

Mandons et ordonnons à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs territoires et ressorts respectifs, et exécuter comme loi immuable. En foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau impérial.




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